Planifier sa succession est important. Cela vous permet d’éviter des soucis à vos héritiers après votre décès, mais cela vous permet aussi de choisir une partie de la répartition de votre patrimoine. La planification est toujours du sur mesure selon votre cas particulier. La meilleure solution adaptée à votre situation doit être trouvée.
Le notaire est le conseiller idéal pour vous aider à planifier votre succession. En effet, planifier sa succession touche de nombreuses matières juridiques où l’expertise notariale est présente: droit familial, droit immobilier, conséquences fiscales,… Un notaire est là pour étudier votre cas personnel, entendre vos souhaits et trouver la meilleure solution possible pour concilier les deux.
Avant de vous rendre, chez un notaire, il est intéressant de déjà vous poser une série de questions. Les réponses à celles-ci auront une influence importante sur votre planification successorale.
- Quelle est votre situation familiale : avez-vous des enfants, des petits-enfants, un conjoint ou un cohabitant ?
- De quoi est composé votre patrimoine ? Avez-vous des biens mobiliers et immobiliers ? Une entreprise ?
- Voulez-vous faire des donations de votre vivant ou non ?
- Si vous êtes mariés, quel est votre régime matrimonial ? Un contrat de mariage peut comprendre des clauses particulières pouvant influencer la planification successorale. Il faudra donc d’abord vérifier le contenu de celui-ci.
- Que voulez-vous donner ? Un objet précis ou une partie de votre patrimoine ? Il faudra être précis lorsque vous exprimerez votre volonté si vous désignez plusieurs bénéficiaires. Voulez-vous donner exactement la même chose à chacun d’eux ou voulez-vous leur donner certains biens ? En outre, désirez-vous avantager un héritier par rapport à un autre ?
Chacun de ces points doit être pris en considération par le notaire qui s’occupe de votre planification successorale afin de l’optimaliser au maximum.
Certains aspects peuvent prendre le dessus sur d’autres. Par exemple, il se peut que votre volonté ne soit pas uniquement fiscale : le but recherché est souvent l’entente entre ses héritiers. Il est possible aussi que vous vouliez à tout prix donner quelque chose à une voisine qui vous a toujours aidé même si cela peut coûter très cher en droits d’enregistrement !
Votre notaire doit dès lors bien comprendre votre volonté concrète pour pouvoir vous expliquer les différentes conséquences par rapport au conjoint, aux enfants ou aux autres membres de la famille et le montant des taxes qu’il faudra payer.
Chaque situation étant différente, il n’existe pas de règles idéales pour obtenir une planification successorale optimale ; il vaut mieux se rendre chez un notaire qui examinera chaque cas de la manière la plus efficace possible.
